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🔒 1. Chiffrement intégral de l'identité des patients (Cloisonnement strict entre logopèdes)

Afin de garantir que chaque logopède reste l'unique personne capable d'identifier ses propres patients :

• Chiffrement cryptographique AES-256-CBC : Les noms, prénoms, dates de naissance, coordonnées parentales, écoles, médecins prescripteurs, anamnèses et notes cliniques de chaque patient sont chiffrés en base de données à l'aide d'une clé cryptographique dérivée spécifiquement et exclusivement pour le compte du logopède traitant (norme PBKDF2-HMAC-SHA256 / AES-256).
• Invisibilité pour les tiers et l'administrateur : L'administration technique de la plateforme ne peut en aucun cas voir, consulter ni déchiffrer les noms ou les dossiers des patients des autres logopèdes, ni depuis l'interface d'administration, ni dans les tables ou les sauvegardes (où les identités apparaissent sous forme pseudonymisée et chiffrée 🔒 [Chiffré RGPD - AES-256]).

🗄️ 2. Hébergement sur Base de Données Privée

Les données applicatives sont stockées sur une base de données privée :

• Absence de revente ou d'exploitation commerciale : Aucune donnée patient ou clinique n'est partagée avec des tiers, des courtiers de données ou des services publicitaires.
• Sauvegardes sécurisées à rotation contrôlée : Les sauvegardes techniques sont chiffrées et soumises à une rotation stricte afin d'éviter toute conservation superflue de fichiers.
• Sessions authentifiées : L'accès à l'application requiert un identifiant personnel et un mot de passe haché avec sel aléatoire (PBKDF2-SHA256). Chaque logopède peut modifier son mot de passe à tout moment.

✨ 3. Intervention ponctuelle de l'IA (Bilans PDF & Arborescence)

Lorsque le logopède utilise volontairement l'outil d'aide à l'analyse de bilan PDF (modèle Gemini Argon) pour précocher son arborescence thérapeutique :

• Le fichier PDF téléversé est analysé uniquement en mémoire vive le temps de la requête (non conservé sur le serveur après l'analyse).
• Il est recommandé d'utiliser des bilans anonymisés ou pseudonymisés lors de l'analyse IA. Le logopède conserve 100 % de la décision clinique finale en validant, modifiant ou annulant librement les éléments précochés.

⚖️ 4. Droits des Patients & Obligations du Logopède (Articles 15 à 20 du RGPD)

• Droit d'accès et de portabilité : Le logopède peut à tout moment imprimer ou exporter en PDF A4 l'intégralité du dossier, du plan thérapeutique et du suivi de séances d'un patient.
• Droit de rectification et d'effacement (Droit à l'oubli) : La suppression d'une fiche patient par le logopède entraîne la suppression immédiate et définitive du patient et de tous ses plans thérapeutiques associés dans la base de données.
• Responsabilité de traitement : Chaque logopède utilisateur demeure responsable de traitement (au sens du RGPD) pour sa propre patientèle. Les informations nominatives du gestionnaire de la base privée sont consultables dans l'espace connecté (onglet Cabinet / RGPD).